Publications des arrêtés et décisions

Arrêtés

Arrêté en 2026

Arrêté municipal portant réglementation du stationnement et de la circulation à Andeglou à l'occasion de travaux de terrassement pour raccordement électrique (67Ko) publié le 30/03/2026 à 09:32
Du 13 avril au 13 mai 2026
Arrêté municipal temporaire portant sur la police de circulation et de stationnement rue de Monchêne (83Ko) publié le 26/03/2026 à 11:10
Du 30 mars au 18 avril 2026
Arrêté réglementant la circulation de la route départementale 6 pour des travaux entre les PR1+000 et le PR 2+000 hors agglomération sur le territoire de Chevilly (160Ko) publié le 19/03/2026 à 11:22
du 30 mars au 24 avril 2026
Arrêté de voirie portant permis de stationnement d'une benne au 21 rue de Creuzy (64Ko) publié le 16/03/2026 à 09:52
du 02 au 06 avril 2026.
Arrêté portant réouverture des terrains de foot, avenue du château et rue du pont noir (45Ko) publié le 05/03/2026 à 11:00

Arrêtés en 2025

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du réseau de tran (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:06
Affichage du 19 novembre 2025 au 19 novembre 2030
Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:36
2025-2029
Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40
2025-2029
Arrêté préfectoral portant sur la lutte contre l'Ouette d'Egypte (2202Ko) publié le 12/08/2025 à 09:23
Période 2025-2030

Arrêtés en 2024

Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public routier départemental par un opérateur de réseau de communications électroniques (456Ko) publié le 22/10/2024 à 09:50
Affichage du 19 septembre 2024 au 5 mars 2045
Déclaration de piégeage Alban DABOUT (75Ko) publié le 23/09/2024 à 15:00
Affichage du 20.09.2024 au 19.09.2027

Arrêtés en 2023

Déclaration de piégeage Serge POPOT 23.07.2023 au 22.07.2026 (61Ko) publié le 27/07/2023 à 14:01

Arrêtés permanents

Arrêté portant l'autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public (79Ko) publié le 22/01/2026 à 15:40
Arrêté municipal permanent portant interdiction de vente aux mineurs, de détention, d'usage détourné, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public (104Ko) publié le 11/12/2025 à 16:09
Arrêté municipal permanent - interdiction des PL sur la RD2020 (96Ko) publié le 27/01/2025 à 15:18
Règlementation de la circulation portant sur l'interdiction de circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes sur la RD 2020 en traversée de commune.
Arrêté municipal - Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Chevilly (70Ko) publié le 19/09/2023 à 16:56
Arrêté municipal - Instauration d'un emplacement de stationnement réservé aux taxis (74Ko) publié le 19/09/2023 à 17:10
Arrêté de voirie permanent - CCBL - Autorisation d'occuper le domaine public routier communal (79Ko) publié le 22/03/2024 à 14:09
Arrêté permanent interdisant le stationnement et l'installation, en dehors des aires prévues à cet effet, des gens du voyage et interdisant les résidences mobiles sur l'ensemble du territoire communal. (98Ko) publié le 28/02/2024 à 14:55
Arrêté permanent interdisant le démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune (78Ko) publié le 16/01/2024 à 14:21
Arrêté municipal permanent prescrivant l'entretien de la voirie et l'élagage des plantations le long des voies communales. (130Ko) publié le 25/09/2025 à 16:04

Décisions du Maire

Décisions 2026

N° 12/2026 - Contrats (71Ko) publié le 17/03/2026 à 14:07
Signature d'un contrat de location maintenance de la machine à affranchir avec la société Pitney Bowes.
N° 11/2026 - Cimetière (68Ko) publié le 17/03/2026 à 14:02
Renouvellement d'une cave-urne dans le cimetière communal.
N° 10/2026 - Cimetière (70Ko) publié le 17/03/2026 à 14:01
Acquisition d'une concession dans le cimetière communal.
N° 09/2026 - Achat public (68Ko) publié le 17/03/2026 à 14:00
Fourniture d'une cabine de douche pour une installation à la MSP Olivier Sévérac. Société Gérondeau.
N° 08/2026 - Achat public (72Ko) publié le 17/03/2026 à 13:59
Complément de la mission AMO (Assistant à Maîtrise d'Ouvrage)pour la programmation et le management du projet de groupe scolaire. Cabinet Avensia
N° 07/2026 - Achat public (67Ko) publié le 17/03/2026 à 13:56
Reprise d'étanchéité de la toiture de la garderie périscolaire. Société Braun Etanchéité
N° 06/2026 - Conventions (79Ko) publié le 17/03/2026 à 13:55
Signature de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre Départemental de la Fonction Publique Territoriale du Loiret, effectifs inférieurs à 100 agents, avec le Centre de Gestion.
N° 05/2026 - Conventions (69Ko) publié le 17/03/2026 à 13:52
Signature de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli du colisage de la propagande électorale pour les élections municipales avec la Préfecture du Loiret.
N° 04/2026 - Achat public (68Ko) publié le 17/03/2026 à 11:20
Travaux sur lanterneaux de la toiture de l'école maternelle. Société Braun Etanchéité.
N° 03/2026 - Achat public (68Ko) publié le 17/03/2026 à 11:19
Création d'un nouveau forage à la mare du Grand Marchais. Société Exeau TP
N° 02/2026 - Achat public (68Ko) publié le 17/03/2026 à 11:18
Reprise de l'étanchéité du bas sec de la toiture de l'école élémentaire. Société Braun Etanchéité
N° 01/2026 - Achat public (69Ko) publié le 17/03/2026 à 11:17
Réparation de la pompe à chaleur de la garderie. Etablissements Patrice Jouanneau.

Décisions 2025

Récapitulatif 2025 (202Ko) publié le 17/03/2026 à 11:13
Répertoire chronologique des décisions du Maire en 2025.

Décisions 2024

Récapitulatif 2024 (122Ko) publié le 10/02/2025 à 16:49
Répertoire chronologique des décisions du Maire en 2024

Décisions 2023

Récapitulatif 2023 (234Ko) publié le 05/12/2024 à 16:50
Répertoire chronologique des décisions du Maire en 2023