Affichage légal
- 2026/CHEV65 - Arrêté municipal - Police de circulation sur l'ensemble de la commune (68Ko) publié le 24/09/2026 à 09:10Affiché le 24 septembre 2026
- 2026/CHEV64 - usage de l'eau au 23 septembre 2026 (1507Ko) publié le 23/09/2026 à 17:13Affiché le 23 septembre 2026
- 2026/CHEV63 - Arrêté préfectoral règlementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Loiret. (2063Ko) publié le 17/09/2026 à 11:17Affiché le 17 septembre 2026.
- Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2026 (40Ko) publié le 16/09/2026 à 17:15Affiché le 16 septembre 2026
- 2026/CHEV62 - Arrêté permanent portant règlementation du démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune. (170Ko) publié le 16/09/2026 à 14:38Affiché le 16 septembre 2026
- 2026/CHEV61 - Arrêté portant interdiction d'utilisation du terrain de football rue du pont noir. (46Ko) publié le 16/09/2026 à 14:23Affiché le 16 septembre 2026
- 2026/CHEV60 - Contrôle des structures - Accusé de réception d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter. M. Tony de ALMEIDA (54Ko) publié le 14/09/2026 à 10:17Affiché le 14 septembre 2026
- 2026/CHEV59 - Arrêté municipal portant réglementation d'accès aux forêts domaniales durant la période de chasse. Allée de Nibelle, Monchêne, Mézières du 1.10.2026 au 26.02.2027 (74Ko) publié le 09/09/2026 à 11:31Affiché le 9 septembre 2026
- Règlementation et déviation de la circulation de la route départementale 6 pour la Réfection des enrobés sur O.A. exécutée du PR 3+000 au 3+200 hors agglomération, sur le territoire de la commune de Chevilly. (124Ko) publié le 31/08/2026 à 14:22Affiché le 31 août jusqu'au 30 septembre 2026
- 2026/CHEV55 Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public et du stationnement à l'occasion de rénovation d'un accès chez un particulier 143 rue de Paris (66Ko) publié le 20/08/2026 à 09:41Affiché le 20 août 2026
- 2026/CHEV50 - Arrêté préfectoral n°DDT SEEF 2026-154 autorisant des missions particulières à tir de nuit du sanglier pour la défense des cultures du 12 aout 2026 au 31 août 2027 (2384Ko) publié le 12/08/2026 à 17:00Affiché le 12 août 2026
- 2026/CHEV49 - Contrôle des structures des exploitations agricoles. Demande d'autorisation d'exploiter EARL LA CROIX VERTE (M. Florian PEIRO) à Chevilly. (822Ko) publié le 11/08/2026 à 16:45Affiché le 11 août 2026
- Résultats analyses EAU du 7 juillet 2026 (117Ko) publié le 03/08/2026 à 09:33Affiché le 3 août 2026
- 2026/CHEV41 - Arrêté préfectoral n° DDT SEEF 2026-162 - Missions particulières relatives à la destruction de renards par tirs de nuit sur l'ensemble des communes de la 2ème circonscription de louveterie. (1500Ko) publié le 22/07/2026 à 16:30Affiché le 22 juillet 2026
- Compte-rendu partiel du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (111Ko) publié le 26/06/2026 à 16:37Affiché le 26 juin 2026
- 2026/CHEV11 - Arrêté préfectoral fixant la liste des espèces relevant du groupe 3 des ESOD et les modalités de destruction de ces dernières, dans le Loiret, pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, accompagné de son annexe (carte et listes des (5970Ko) publié le 21/05/2026 à 17:03Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV10 - Arrêté préfectoral fixant les dates et modalités d'ouverture/fermeture de la chasse dans le Loiret pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027. (3962Ko) publié le 21/05/2026 à 16:48Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV7 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du r (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:05Affichage du 25 novembre 2025 au 26 novembre 2030
- 2026/CHEV15 - Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:35Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
- 2026/CHEV16 - Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029