Publication des bans
- Mariage Attiq-Ur-Rehman CHOUDHRY et Moulouda ZERIBA (43Ko) publié le 29/07/2026 à 15:28Affiché le 29 juillet 2026
Affichage légal
- 2026/CHEV48 - Arrêté de mesures des usages de l'eau dans le Loiret (873Ko) publié le 05/08/2026 à 10:09Affiché le 5 août 2026
- 2026/CHEV47 - Arrêté préfectoral portant dérogation à la réglementation liée au brûlage à l'air libre, aux feux de plein air, aux tirs de feux d'artifice de divertissement, aux spectacles de divertissement, aux spectacles pyrotechniques et à certaines act (1150Ko) publié le 03/08/2026 à 11:44Affiché le 3 août 2026
- Résultats analyses EAU du 7 juillet 2026 (117Ko) publié le 03/08/2026 à 09:33Affiché le 3 août 2026
- 2026/CHEV45 - Coupure d'électricité le 25 août (650Ko) publié le 29/07/2026 à 09:39Affiché le 29 juillet 2026
- 2026/CHEV44 - Arrêté municipal portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule sur le chemin de Saint Jacques dit "rue de Saint Jacques" en raison du risque de feux en forêt (61Ko) publié le 27/07/2026 à 11:29Affiché le 27 juillet 2026
- 2026/CHEV43 - Décision ONF de fermeture de l'Allée de Nibelle (120Ko) publié le 23/07/2026 à 10:43Affiché le 23 juillet
- 2026/CHEV41 - Arrêté préfectoral n° DDT SEEF 2026-162 - Missions particulières relatives à la destruction de renards par tirs de nuit sur l'ensemble des communes de la 2ème circonscription de louveterie. (1500Ko) publié le 22/07/2026 à 16:30Affiché le 22 juillet 2026
- 2026/CHEV40 - Contrôle des structures. Accusé de réception d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter EARL La Croix Verte (18Ko) publié le 22/07/2026 à 11:49Affiché le 22 juillet 2026
- 2026/CHEV39 - Résultats analyses eaux du 01 juin 2026 (117Ko) publié le 21/07/2026 à 13:52Affiché le 21 juillet 2026
- 2026/CHEV38 - Résultats analyses eaux du 22 mai 2026 (117Ko) publié le 21/07/2026 à 13:51Affiché le 21 juillet 2026
- 2026/CHEV36 - Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement. Travaux de remplacement d'un poteau téléphonique Secteur Andeglou (73Ko) publié le 07/07/2026 à 15:42Affiché le 7 juillet 2026
- 2026/CHEV35 - Arrêté municipal temporaire portant sur police de circulation et du stationnement. Avenue du Château du 13 juillet au 11 août 2026. (84Ko) publié le 29/06/2026 à 17:37Affiché le 29 juin 2026
- Compte-rendu partiel du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (111Ko) publié le 26/06/2026 à 16:37Affiché le 26 juin 2026
- 2026/CHEV25 - Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la soirée blanche au parc municipal Robert Porchon (102Ko) publié le 17/06/2026 à 14:15Affiché le 17 juin 2026 et jusqu'au 6 septembre 2026 inclus.
- 2026/CHEV23 - Arrêté municipal portant retrait de l'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi n°2 SARL Rani Transport. Abroge l'arrêté du 25 mars 2026 (130Ko) publié le 11/06/2026 à 10:12Affiché le 11 juin 2026
- 2026/CHEV18 - Arrêté municipal permanent portant réglementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de la commune (131Ko) publié le 01/06/2026 à 14:41Affiché le 1er juin jusqu'au 1er septembre 2026
- 2026/CHEV11 - Arrêté préfectoral fixant la liste des espèces relevant du groupe 3 des ESOD et les modalités de destruction de ces dernières, dans le Loiret, pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, accompagné de son annexe (carte et listes des (5970Ko) publié le 21/05/2026 à 17:03Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV10 - Arrêté préfectoral fixant les dates et modalités d'ouverture/fermeture de la chasse dans le Loiret pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027. (3962Ko) publié le 21/05/2026 à 16:48Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV9 - Arrêté municipal portant sur une place de stationnement réservée aux ambulances et VSL sur le parking de la rue de l'abeille à côté de la maison de santé (68Ko) publié le 21/05/2026 à 11:49Affiché le 21 mai jusqu'au 22 août 2026
- 2026/CHEV7 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du r (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:05Affichage du 25 novembre 2025 au 26 novembre 2030
- 2026/CHEV1 - Avis de travaux d'élagage (36Ko) publié le 17/03/2026 à 16:55Affichage du 19 mars au 31 août 2026
- 2026/CHEV15 - Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:35Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
- 2026/CHEV16 - Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029