Mairie de Chevilly (Loiret - 45)

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Affichage légal

Contrôle des structures des exploitations agricoles (49Ko) publié le 12/12/2025 à 13:48
Demande d'autorisation d'exploiter de Mme BOURDEAUX Sophie (SCEA FEUILLELUNE) à Trinay.
Affichage du 12.12.2025 au 13.01.2026
Arrêté municipal permanent portant interdiction de vente aux mineurs, de détention, d'usage détourné, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public (104Ko) publié le 11/12/2025 à 16:08
Arrêté relatif à modification de la circulation et du stationnement sur la rue de Paris et place de l'église pour la pose des décorations de noël (62Ko) publié le 04/12/2025 à 17:01
Arrêté portant autorisation d'utilisation des terrains de foot avenue du Château & rue du Pont Noir (46Ko) publié le 02/12/2025 à 11:38
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du réseau de tran (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:05
Arrêté réglementant la circulation de la route départementale 2020 pour les travaux exécutés entre le PR 12+900 et le PR 13+840 hors agglomération sur le territoire de Chevilly (150Ko) publié le 25/11/2025 à 11:08
Du 24 novembre au 8 décembre 2025.
Coupure Enedis 1er décembre 2025 (46Ko) publié le 18/11/2025 à 16:26
Infos : Travaux de réfection de voirie (65Ko) publié le 17/11/2025 à 16:44
Du 19 novembre au 19 décembre 2025
Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:35
2025-2029
Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40
2025-2029
Arrêté municipal - police de circulation - Avenue du Château (72Ko) publié le 13/11/2025 à 16:33
du 21 novembre au 5 décembre 2025.
Arrêté municipal de voirie relatif aux travaux ponctuels de l'entreprise CITEOS. Pose et dépose des illuminations de Noël sur la voie publique (68Ko) publié le 13/11/2025 à 16:27
Du 8 au 12 décembre 2025
et du 12 au 16 janvier 2026
Arrêté de circulation temporaire relatif à la restriction de circulation et de stationnement en raison de travaux de réalisation de poutres de rives et reprise de la chaussée - Rue du Levrain (74Ko) publié le 04/11/2025 à 14:37
Affichage du 4 novembre au 19 décembre 2025
Arrêté de circulation temporaire relatif à la restriction de circulation et du stationnement en raison de travaux de réalisation de poutres de rives et reprise de la chaussée - Le chêne vert. (70Ko) publié le 04/11/2025 à 14:06
Affichage du 4 novembre au 19 décembre 2025.
Arrêté municipal temporaire relatif à la restriction de circulation pour des travaux sur l'avenue du Château (70Ko) publié le 31/10/2025 à 15:30
Du 4 au 21 novembre 2025
Analyses EAU du 19 septembre 2025 (185Ko) publié le 27/10/2025 à 14:25
Analyses EAU du 27 août 2025 (246Ko) publié le 15/10/2025 à 16:17
Affichage du 15 octobre au 16 décembre 2025
Arrêté mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sur le département du Loiret (137Ko) publié le 15/10/2025 à 16:10
Affichage du 15 octobre au 16 décembre 2025
Renouvellement partiel des membres du Tribunal de Commerce d'Orléans - Elus (132Ko) publié le 15/10/2025 à 16:03
Affichage du 15 octobre au 16 décembre 2025
Plan de financement prévisionnel. Programme de voirie 2025. Rue de la croûte sèche, le chêne vert et rue du Levrain (148Ko) publié le 03/10/2025 à 16:43
Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation rue de Creuzy à l'occasion de travaux de voirie - raccordement electrique (64Ko) publié le 03/10/2025 à 15:58
Affichage jusqu'au 30 janvier 2026
Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public routier départemental pour pose de panneaux (156Ko) publié le 24/09/2025 à 17:00
Affichage jusqu'au 20 décembre 2025
Arrêté municipal portant règlementation d'accès aux forêts domaniales durant la période de chasse - Allée de Nibelle (67Ko) publié le 13/08/2025 à 15:43
Du 10 octobre 2025 au 28 février 2026
Arrêté préfectoral portant sur la lutte contre l'Ouette d'Egypte (2202Ko) publié le 12/08/2025 à 09:23
Période 2025-2030

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