Affichage légal
- Compte-rendu partiel du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (111Ko) publié le 26/06/2026 à 16:37Affiché le 26 juin 2026
- 2026/CHEV34 - Arrêté municipal portant sur la fermeture de la place de l'église "La nuit des églises" (50Ko) publié le 25/06/2026 à 16:16Affiché le 25 juin 2026
- 2026/CHEV33 - Arrêté municipal portant fermeture du stade du complexe sportif rue du pont noir (53Ko) publié le 22/06/2026 à 16:13Affiché le 22 juin 2026
- 2026/CHEV32 - Arrêté portant autorisation d'organiser un bal public (55Ko) publié le 22/06/2026 à 16:10Affiché le 22 juin
- 2026/CHEV31 - Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement. Travaux de modification de branchement aérien rue de l'avenir (72Ko) publié le 22/06/2026 à 14:59Affiché le 22 juin jusqu'au 13 juillet 2026
- 2026/CHEV30 - Coupure de courant pour travaux le 15 juillet 2026 (671Ko) publié le 22/06/2026 à 11:34Affiché le 22 juin 2026
- 2026/CHEV29 - Arrêté préfectoral portant interdiction de toute manifestation sportive en raison de la vigilance rouge canicule à compter du dimanche 21 juin 2026. (117Ko) publié le 22/06/2026 à 11:14Affiché le 22 juin 2026
- 2026/CHEV28 - Arrêté préfectoral réglementant le brûlage à l'air libre, les feux de plein air, les tirs de feux d'artifices de divertissement, les spectacles pyrotechniques et certaines activités à risque aux fins de prévention de la pollution atmosphériq (1556Ko) publié le 18/06/2026 à 15:55Affiché le 18 juin 2026
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (35Ko) publié le 18/06/2026 à 14:35Affiché le 18 juin 2028
- 2026/CHEV25 - Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la soirée blanche au parc municipal Robert Porchon (102Ko) publié le 17/06/2026 à 14:15Affiché le 17 juin 2026 et jusqu'au 6 septembre 2026 inclus.
- 2026/CHEV24 - Arrêté réglementant la circulation de la route départementale 2020 pour les travaux exécutés entre le PR13+000 et le PR13+840 hors agglomération sur le territoire de Chevilly (151Ko) publié le 16/06/2026 à 15:19Affiché le 16 juin 2026 et jusqu'au 11 juillet 2026
- Résultats analyses eaux du 29.04.2026 (117Ko) publié le 12/06/2026 à 17:37Affiché le 12 juin 2026
- Arrêté déviation de la circulation de la RD125 du 2 au 8 juillet 2026 (200Ko) publié le 11/06/2026 à 16:25Affiché le 11 juin 2026
- 2026/CHEV23 - Arrêté municipal portant retrait de l'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi n°2 SARL Rani Transport. Abroge l'arrêté du 25 mars 2026 (130Ko) publié le 11/06/2026 à 10:12Affiché le 11 juin 2026
- 2026/CHEV22 - Arrêté municipal provisoire portant sur la mise en place d'un échafaudage sur trottoir 71 rue de Paris (97Ko) publié le 09/06/2026 à 16:18Affiché le 9 juin jusqu'au 20 juillet 2026
- 2026/CHEV21 - Arrêté préfectoral réglementant le brûlage à l'air libre, les feux de plein air, les tirs de feux d'artifices de divertissement, les spectacles pyrotechniques et certaines activités à risque aux fins de prévention de la pollutio... (1556Ko) publié le 09/06/2026 à 15:40Affiché le 9 juin 2026 et jusqu'au 10 septembre 2026
- 2026/CHEV19 - Contrôle des structures. accusé de réception d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter M. Thibaud HUET (54Ko) publié le 03/06/2026 à 10:01Affiché le 3 juin jusqu'au 4 juillet 2026
- Entretien des ouvrages électriques (180Ko) publié le 29/05/2026 à 10:35Affiché le 29 mai jusqu'au 26 juin 2026
- 2026/CHEV18 - Arrêté municipal permanent portant réglementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de la commune (131Ko) publié le 01/06/2026 à 14:41Affiché le 1er juin jusqu'au 1er septembre 2026
- 2026/CHEV11 - Arrêté préfectoral fixant la liste des espèces relevant du groupe 3 des ESOD et les modalités de destruction de ces dernières, dans le Loiret, pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, accompagné de son annexe (carte et listes des (5970Ko) publié le 21/05/2026 à 17:03Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV10 - Arrêté préfectoral fixant les dates et modalités d'ouverture/fermeture de la chasse dans le Loiret pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027. (3962Ko) publié le 21/05/2026 à 16:48Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV9 - Arrêté municipal portant sur une place de stationnement réservée aux ambulances et VSL sur le parking de la rue de l'abeille à côté de la maison de santé (68Ko) publié le 21/05/2026 à 11:49Affiché le 21 mai jusqu'au 22 août 2026
- 2026/CHEV8 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Château d'eau. Inéo (72Ko) publié le 05/05/2026 à 14:00Affichage du 18 mai au 18 juillet
- 2026/CHEV7 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du r (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:05Affichage du 25 novembre 2025 au 26 novembre 2030
- 2026/CHEV5 - Arrêté municipal portant modification de stationnement et circulation entre le 121 et 123 rue de Paris (79Ko) publié le 21/04/2026 à 11:54Du 15 juin au 13 juillet 2026
- 2026/CHEV1 - Avis de travaux d'élagage (36Ko) publié le 17/03/2026 à 16:55Affichage du 19 mars au 31 août 2026
- 2026/CHEV14 - Arrêté portant réouverture des terrains de foot, avenue du château et rue du pont noir (45Ko) publié le 05/03/2026 à 11:00Affiché le 2 mars jusqu'au 3 juin 2026
- 2026/CHEV15 - Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:35Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
- 2026/CHEV16 - Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
- 2026/CHEV17 - Arrêté préfectoral portant sur la lutte contre l'Ouette d'Egypte (2202Ko) publié le 12/08/2025 à 09:23Affiché le 16 août 2025 jusqu'au 1er juin 2030