Publication des bans
- Publication de mariage Hillal ARBOUCHE & Elodie ROBIN (44Ko) publié le 29/10/2026 à 14:26Affiché le 29 octobre 2026
Affichage légal
- 2026/CHEV86 - Arrêté municipal provisoire portant sur la mise en place d'un échafaudage sur trottoir 138 rue des Chatelliers du 6 au 13 novembre 2026 (97Ko) publié le 03/11/2026 à 14:56Affiché le 3 novembre 2026
- 2026/CHEV88 - Arrêté portant interdiction temporaire de port et de transport d'objets pouvant constituer une arme du 4 au 5 novembre 2026 (1458Ko) publié le 04/11/2026 à 15:38Affiché le 4 novembre 2026
- 2026/CHEV87 - Arrêté préfectoral portant réglementation de l’achat, de la vente au détail, de l’enlèvement et du transport de carburant et de l’usage et de la vente des artifices de di (2503Ko) publié le 04/11/2026 à 15:36Affiché le 04 novembre 2026
- 2026/CHEV83 - Arrêté municipal provisoire portant autorisation temporaire de permission de voirie. Exécution de travaux de de réseau électrique souterrain. Voie communale VC5 secteur Chameul - Les Francs du 9 novembre au 24 décembre 2026 inclus. (73Ko) publié le 26/10/2026 à 16:24Affiché le 26 octobre 2026
- 2026/CHEV81 - Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public et du stationnement 251 rue du Grand Marchais. (63Ko) publié le 16/10/2026 à 17:27Affiché le 16 octobre 2026
- 2026/CHEV80 - Arrêté municipal temporaire portant sur police de circulation et du stationnement du 26 octobre au 27 novembre 2026. (80Ko) publié le 16/10/2026 à 17:19Affiché le 16 octobre 2026
- 2026/CHEV79 - Arrêté municipal permanent portant sur police de circulation au droit des chantiers ne nécessitant pas de barrer la rue pour 2026/2027 (101Ko) publié le 16/10/2026 à 15:48Affiché le 16 octobre 2026
- Sécheresse : les usages de l'eau au 13 octobre 2026 (1449Ko) publié le 13/10/2026 à 16:31Affiché le 13 octobre 2026
- 2026/CHEV76 - Arrêté préfectoral n° DDT SEEF 2026 228 autorisant l'organisation d'opération de destruction par des tirs de nuit de l'espèce sanglier sur l'ensemble des communes de la 2ème circonscription de louveterie du Loiret (2806Ko) publié le 13/10/2026 à 13:47Affiché le 13 octobre 2026
- 2026/CHEV75 - Renouvellement partiel des juges du Tribunal de commerce d'Orléans (132Ko) publié le 13/10/2026 à 11:13Affiché le 13 octobre 2026
- 2026/CHEV71 - Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et d'exercice d'une activité commerciale ambulante (96Ko) publié le 05/10/2026 à 16:28Affiché le 5 octobre 2026
- 2026/CHEV66 - Arrêté préfectoral d'autorisation de défrichement (221Ko) publié le 30/09/2026 à 11:42Affiché le 30 septembre 2026
- Compte-rendu partiel du Conseil Municipal du 23 septembre 2026 (108Ko) publié le 28/09/2026 à 16:46Affiché le 28 septembre 2026
- Résultat analyses EAU robinet Chevilly 21 août 2026 (224Ko) publié le 05/10/2026 à 16:04Affiché le 5 octobre 2026
- Résultats analyses EAU sortie château d'eau 21 août 2026 (117Ko) publié le 05/10/2026 à 16:05Affiché le 05 octobre 2026
- 2026/CHEV65 - Arrêté municipal - Police de circulation sur l'ensemble de la commune (68Ko) publié le 24/09/2026 à 09:10Affiché le 24 septembre 2026
- 2026/CHEV63 - Arrêté préfectoral règlementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Loiret. (2063Ko) publié le 17/09/2026 à 11:17Affiché le 17 septembre 2026.
- 2026/CHEV62 - Arrêté permanent portant règlementation du démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune. (170Ko) publié le 16/09/2026 à 14:38Affiché le 16 septembre 2026
- 2026/CHEV61 - Arrêté portant interdiction d'utilisation du terrain de football rue du pont noir. (46Ko) publié le 16/09/2026 à 14:23Affiché le 16 septembre 2026
- 2026/CHEV60 - Contrôle des structures - Accusé de réception d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter. M. Tony de ALMEIDA (54Ko) publié le 14/09/2026 à 10:17Affiché le 14 septembre 2026
- 2026/CHEV59 - Arrêté municipal portant réglementation d'accès aux forêts domaniales durant la période de chasse. Allée de Nibelle, Monchêne, Mézières du 1.10.2026 au 26.02.2027 (74Ko) publié le 09/09/2026 à 11:31Affiché le 9 septembre 2026
- Règlementation et déviation de la circulation de la route départementale 6 pour la Réfection des enrobés sur O.A. exécutée du PR 3+000 au 3+200 hors agglomération, sur le territoire de la commune de Chevilly. (124Ko) publié le 31/08/2026 à 14:22Affiché le 31 août jusqu'au 30 septembre 2026
- 2026/CHEV50 - Arrêté préfectoral n°DDT SEEF 2026-154 autorisant des missions particulières à tir de nuit du sanglier pour la défense des cultures du 12 aout 2026 au 31 août 2027 (2384Ko) publié le 12/08/2026 à 17:00Affiché le 12 août 2026
- 2026/CHEV49 - Contrôle des structures des exploitations agricoles. Demande d'autorisation d'exploiter EARL LA CROIX VERTE (M. Florian PEIRO) à Chevilly. (822Ko) publié le 11/08/2026 à 16:45Affiché le 11 août 2026
- 2026/CHEV11 - Arrêté préfectoral fixant la liste des espèces relevant du groupe 3 des ESOD et les modalités de destruction de ces dernières, dans le Loiret, pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, accompagné de son annexe (carte et listes des (5970Ko) publié le 21/05/2026 à 17:03Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV10 - Arrêté préfectoral fixant les dates et modalités d'ouverture/fermeture de la chasse dans le Loiret pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027. (3962Ko) publié le 21/05/2026 à 16:48Affiché le 21 mai 2026
- 2026/CHEV7 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire des communes de Chaingy, Ingré, Ormes, Gidy, Chevilly, Huêtre, Sougy et Artenay (Loiret) entrant dans le périmètre du projet de restructuration du r (256Ko) publié le 28/11/2025 à 15:05Affichage du 25 novembre 2025 au 26 novembre 2030
- 2026/CHEV15 - Arrêté préfectoral instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche sur la période 2025-2029 (2831Ko) publié le 14/11/2025 à 14:35Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
- 2026/CHEV16 - Atlas réserves de pêche 2025-2029 (48759Ko) publié le 14/11/2025 à 14:40Affiché le 30 novembre 2025 jusqu'au 31 décembre 2029